Informations légales
Mentions légales
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site Athoms Lab.
1. Éditeur du site
- Nom commercial
- Athoms Lab
- Nom et prénom
- Thomas Semeria
- Statut juridique
- Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- SIRET
- 802 821 090 00031
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE)
- TVA
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Adresse
- 85220 Saint-Révérend, France
- Téléphone
- 06 64 39 43 10
- athomslab@gmail.com
2. Directeur de la publication
Thomas Semeria
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133
Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site (textes, conception graphique et mise en page, éléments graphiques, logo, animations, code source, images et captures d'écran des projets) est la propriété exclusive de Thomas Semeria (Athoms Lab), sous réserve des éléments appartenant à des tiers mentionnés ci-dessous.
Ces éléments sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle, notamment ses articles L.111-1 et suivants. Conformément à l'article L.122-4, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du même code.
Les marques, logos, noms et contenus des clients qui apparaissent dans les réalisations présentées restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont reproduits avec leur autorisation.
5. Données personnelles
Ce site ne collecte ni n'enregistre aucune donnée personnelle. Le formulaire de contact ne transmet rien à un serveur : il ouvre simplement votre logiciel de messagerie avec un message pré-rempli, que vous choisissez ou non d'envoyer à l'adresse athomslab@gmail.com.
Les emails reçus sont utilisés uniquement pour répondre à votre demande et ne sont jamais cédés à des tiers. Ils sont conservés le temps nécessaire au traitement de la demande et au suivi de la relation commerciale.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de limitation du traitement de vos données. Pour l'exercer, écrivez à athomslab@gmail.com. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).
Comme pour tout site web, l'hébergeur peut traiter des données techniques de connexion (par exemple l'adresse IP) dans ses journaux serveur, pour assurer le fonctionnement et la sécurité du service.
6. Cookies
Ce site n'utilise aucun cookie ni traceur : pas d'outil de mesure d'audience, pas de publicité, pas de réseau social intégré. Les polices de caractères sont hébergées avec le site, sans appel à un service tiers. Aucun bandeau de consentement n'est donc nécessaire.
7. Liens externes
Le site contient des liens vers d'autres sites (notamment les réalisations présentées). L'éditeur n'est pas responsable de leur contenu ni de leurs pratiques en matière de données personnelles.
Dernière mise à jour : 12 octobre 2026